Jacques Dussutour


De: Dussutour (Jacques)
vice-président du conseil général d'Eure-et-Loir
Objet:
membres suppléants du conseil d'orientation de la simplification administrative
4° Membre désigné par le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mars 200406/03/2004
De: Jacques Dussutour
représentant la Fédération des parcs naturels régionaux de France
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut de formation de l'environnement
Au titre de personnalités extérieures aux administrations de l'Etat et choisies en fonction de leurs compétences
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Dussutour (Jacques)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2000-09-20"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
23 Août 200023/08/2000
De: Dussutour (Jacques)
vice-président du conseil général d'Eure-et-Loir, maire de La Ferté-Vidame; 40 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 199514/07/1995
De: Dussutour (Jacques)
ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1994
76
Groupe:
inscription
23 Décembre 199423/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.